Document contractuel
L'accord contractuel est actuellement disponible en anglais. Cette page et son interface sont proposées en français, mais le document anglais ci-dessous constitue la version qui fait foi. L'entité contractante est celle identifiée au bon de commande ou à l'accord d'abonnement. À défaut, il s'agit de BAI Analytics Inc. (société canadienne) pour les clients établis dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou au Canada, et de BoundaryAI, Inc. (société du Delaware) pour les clients établis aux États-Unis. Pour les clients établis dans un autre pays, il s'agit de l'entité BAI Analytics désignée dans le contrat. Le registre autoritatif des sous-traitants, avec leurs finalités et lieux de traitement, est disponible dans le Trust Center Vanta. Contactez legal@boundaryai.com pour toute question.
